| | Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... |  |
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+6romain51 Supermot4ever Flyingtrottinette Khouss Chil D-dje (laba) 10 participants |
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D-dje (laba)
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| | Sujet: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 14:20 | |
| Salut les filles, comme certains d'entre vous le savent déjà, je suis en plein travaux dans ma barauque depuis novembre l'année dernière. J'ai un gros problème sur les délais de livraison de mes fenetres: Je devais etre livré le 15 décembre 2010, et je n'ai toujours pas toutes mes fenetres. La plus grosse partie m'a été livrée et posée le 15 avril (4 mois de retard), et le reste viens d'arriver chez le poseur. En gros sur 13 fenetres, j'en ai 9 qui sont ok, 1 qu'ils ont oubliés, et 3 qui n'étaient pas de la bonne taille. Ma porte d'entrée qui devait etre en 1/3 - 2/3 a été livrée en 1/2 - 1/2, et ma porte vitré faisait 30 cm de trop en hauteur. en gros sur 15 menuiseries, j'en ai 9 de bonnes et j'aurais eut 10 mois de retard. C'est la que ça se complique : Dans l'histoire il y a 3 personnes : le poseur (qui est un pote et qui n'y est pour rien), le revendeur de fenetre et le fabricant. Moi le devis que j'ai c'est une pauvre feuille sur laquelle rien n'est vraiment détaillé. Ni les délais, ni les prix au détail. Faut dire que mon devis viens de mon collègue qui me fait la pose et lui il a un devis du revendeur. Ma question est : quel recours est ce que je peux avoir sachant ça...  PS : merci d'avance les loulous... _________________ Membre de la " Team 1200 Super Ténéré Motorradventure édition "  - J'te taquine... oui mais je t'aime bien quand même... - SuperModal - Géniteur de pièces usinées - Pour moi Ruf c'est comme une photo, j'aime bien le prendre mais j'aime pas être dessus  | |
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Chil
Roi de la glisse
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 14:24 | |
| OHHHHHHHHHHH MEEEERRRRRRRRRRRRRRDE!  j'peux pas t'aider sur ce coup copaing! On a des pros de l'immobilier sur le fofo,attendont leur passage! | |
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Khouss
A fond, à fond, asphalte...
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 14:55 | |
| si tu n'as pas de document contractuel... ça va être compliqué
- tu as accepté ou refusé les matériaux à la livraison ?
- tu dis que ça ne correspond pas à ta demande; y a-t-il un écrit détaillé ? Est-ce que les fenêtres présentent un vice ?
regarde les art. 1604 et 1641 à 1648 du code civil
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 15:33 | |
| Fait chier pour toi!!!  Comment tu fais pour rester zen?? Je ne peux malheureusement pas t'aider... |
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D-dje (laba)
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 15:35 | |
| - Khouss a écrit:
- si tu n'as pas de document contractuel... ça va être compliqué
- tu as accepté ou refusé les matériaux à la livraison ?
- tu dis que ça ne correspond pas à ta demande; y a-t-il un écrit détaillé ? Est-ce que les fenêtres présentent un vice ?
regarde les art. 1604 et 1641 à 1648 du code civil
J'ai accepté oui et non. Pour tous les problèmes de retard de livraison plus les soucis de dimensions comme ma porte d'entrée non conforme, ma porte vitré trop grande, ma fenêtre manquante..., le commercial du fabricant est passé a la maison pour constater. Il m'a juré sur la tête de tata Suzanne qu'il allait lancer la fab de suite et que je recevrai les menuiseries en 2 semaines (c'était en avril). Aprés des semaines de silence on a appris que ce commercial avait été viré parce qu'il a foiré plusieurs chantiers dont le miens Les fenêtres ne présentent pas un vice a proprement parlé, si ce n'est que certaines ne font pas la taille prévu. par ex y en a une qui faisait 10 cm de plus en hauteur et en largeur, alors qu'a la base elle devait faire 10 cm de moins en hauteur pour pouvoir passer un plan de travail. Au niveau du préjudice, ce que je peux mettre en avant : - Le retard de 10 mois - Le crédit d’impôt l'année dernière était de 40% et maintenant de 20% ce qui nous fait une différence de 4000€ tout de même. - Les 4 jours de congé que j'ai du poser pour voir ce putain de commercial qui m'a posé 3 lapins consecutifs _________________ Membre de la " Team 1200 Super Ténéré Motorradventure édition "- J'te taquine... oui mais je t'aime bien quand même... - SuperModal - Géniteur de pièces usinées - Pour moi Ruf c'est comme une photo, j'aime bien le prendre mais j'aime pas être dessus | |
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D-dje (laba)
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 15:35 | |
|  les copaings _________________ Membre de la " Team 1200 Super Ténéré Motorradventure édition "- J'te taquine... oui mais je t'aime bien quand même... - SuperModal - Géniteur de pièces usinées - Pour moi Ruf c'est comme une photo, j'aime bien le prendre mais j'aime pas être dessus | |
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Flyingtrottinette
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 16:48 | |
| Quio qu'a pris les mesures, et qui qu'a passé commande.
Si c'est ton pote, demande lui la copie de la commande, si il ne c'est pas trompé, il faut que lui envoi une LAR au fournisseur avec mise en demeure . | |
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Supermot4ever
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Ven 30 Sep 2011 - 23:33 | |
| Mes parents ont perdu dans les 5 000€ à cause d'une société ar* & fe**tr* qui en avait pris frauduleusement l’appellation et qui, de plus, s'est retrouvé en faillite. Ils ont rien pu faire...
En tout cas je te souhaite bon courage et j'espère qui tu les aura assez vite... | |
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romain51
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Sam 1 Oct 2011 - 15:21 | |
| oui moi aussi 3000 perdu a cause de k par k pour une fenetre qui n avais pu le droit a du credit d impots | |
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Khouss
A fond, à fond, asphalte...
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Sam 1 Oct 2011 - 18:06 | |
| L’entreprise qui vend des marchandises doit offrir à l’acheteur un bien conforme au contrat et exempt de vices.
I - Les garanties légales de conformité
On distingue deux régimes :
1 – La garantie prévue par le Code de la consommation
Le Code de la consommation protège le consommateur qui a acheté à un professionnel.
La garantie légale de conformité prévue par les articles L 211-1 et suivants dudit code permet au consommateur d’obtenir réparation lorsque le bien est affecté par un vice ou lorsqu’il ne correspond pas à ce qui a été commandé. L’acheteur doit agir dans les deux ans à compter de l’achat. Il dispose du choix entre la réparation et le remplacement. Si ces deux options s’avèrent impossibles, il peut obtenir le remboursement.
Ce régime n’est pas ouvert à ceux qui achètent à titre professionnel et n’est pas non plus ouvert en cas de vente entre particuliers. Dans ces cas, il convient d’utiliser le régime proposé par le Code civil.
2 – Les garanties prévues par le Code civil
Le Code civil protège tout acheteur, qu’il soit professionnel ou consommateur.
Le vendeur doit garantir que le bien est conforme au contrat, sur le fondement de l’article 1604 du Code civil. Dans ce cas, l’acquéreur peut demander l’exécution du contrat, et par conséquent l’échange du bien livré avec un bien conforme. Il peut aussi demander l’annulation de la vente, qui entraînera un remboursement. S’il demande des dommages et intérêts, il devra justifier d’un préjudice particulier.
En matière commerciale, on admet aussi la réfaction du prix : l’acheteur conserve le bien non conforme, mais obtient une réduction de prix.
En tout état de cause, le client devra se manifester dans un bref délai, lequel varie selon les circonstances. Une réclamation a été jugée tardive dans le cas de denrées périssable, deux jours après la livraison (Cass. Com. 10 février 1981, Bull. Civ. IV, n° 78). Pour du matériel informatique, un délai d’un et demi a été jugé acceptable dans un cas (Cour d’appel de Paris, 4e chambre B, 21 février 1991, Dalloz 1991 IR 95), tandis qu’un délai de 10 mois a été considéré comme tardif dans un autre cas (Cass. Com., 1e février 1983, Gaz. Pal. 1983, pan. 264).
Par ailleurs, si le bien est conforme mais qu’il présente un défaut, l’acheteur pourra invoquer la garantie légale des vices cachés. Le défaut ne devra pas être apparent et avoir existé antérieurement à la vente. L’acheteur pourra obtenir le remboursement du prix contre restitution ou, s’il conserve la chose, une réduction de prix. Il doit agir dans un délai de deux ans à compter, non de la date de la vente, mais de la découverte du vice.
II – La garantie commerciale
On distingue les garanties légales obligatoires des éventuelles garanties commerciales accordées facultativement par le producteur ou le vendeur. Celles-ci permettent, pendant un certain délai, de couvrir des frais de réparation qui ne rentreraient pas dans le cadre de la garantie légale, mais ne peuvent en aucun cas se substituer à ces garanties offertes par la loi.
Le professionnel qui choisit d’accorder une garantie commerciale doit respecter les règles de forme fixées par les articles L 211-15 et L 211-16 du Code de la consommation.
La garantie prend la forme d’un écrit qui précise :
le contenu de la garantie,
les éléments nécessaires à sa mise en oeuvre,
sa durée,
son étendue territoriale,
le nom et l'adresse du garant.
Cet écrit mentionne que, indépendamment de la garantie ainsi consentie, le vendeur reste tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil.
Il reproduit intégralement et de façon apparente les articles L. 211-4, L. 211-5 et L. 211-12 du Code de la consommation ainsi que l'article 1641 et le premier alinéa de l'article 1648 du Code civil.
III – La garantie du fait des produits défectueux
Le producteur d’un produit est responsable des dommages causés par un défaut de son produit. Il s’agit du régime de la responsabilité du fait des produits défectueux prévu par les articles 1386-1 et suivants du Code civil.
Ce régime s’applique lorsque le défaut de la chose a causé un dommage corporel (blessure, maladie causées à une personne), ou un dommage matériel à un bien autre que le bien vendu, si le dommage est supérieur à 500 € pour ce qui concerne le dommage matériel. Dans ces cas, la victime est fondée à agir contre le producteur pour obtenir des dommages et intérêts.
Le vendeur peut être responsable du défaut de sécurité du produit si le producteur ne peut pas être identifié, à moins que le vendeur ne désigne son propre fournisseur, ou le producteur, dans les trois mois suivant la demande de la victime.
Amen | |
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Ruf
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Sam 1 Oct 2011 - 18:31 | |
|  mmmm, c'est bon quand tu parles comme ça Khouss, encore, encore !!!  Plus pragmatiquement, renseignes toi auprès de ton assureur "protection juridique". Pour raconter ma p'tite histoire de f'net' : quand j'ai fait la maison dans laquelle je vis actuellement, j'ai commandé des fenetres. Livraison prévu en avril, les plaquistes devait suivre puis les chapise etc, etc, le mois d'avril arrive, rien, mai, rien, juin, toujours rien... évidemment entre temps à force de les faire chier, j'apprends que le mec a fait faillite et que le repreneur "va voir" s'il peut honorer les commandes en cours... (acompte 5000...), mon chantier reste 3 mois au point mort jusqu'à début juillet ou le gars me dit qu'il vient la semaine d'après (ou je devais etre quelques jours en vacances) et à peine arrivé à destination, j'apprend qu'il est venu poser, mais sans les vitrages... Alors je me suis fâché tout rouge, je l'ai appelé en lui disant que je partais à l'instant de mon lieu de vacances pour venir le vois directement dans son beau bureau pour, je cite : "lui faire une p'tite bise"... il m'a rappeler 20 minutes plus tard puor me dire que tout était arrangé et que le chantier serait fini pour mon retour de vancances. A mon retour tout était OK, je lui ai fait une "retenu" de 20% sur sa facture et on s'est quitté "bon copain" mais j'avais comme mème perdu plusieurs précieux mois et au passage les loyers qui allaient avec Les menaces, parfois, ça marche... Avec les escrocs il faut pas hésiter, ils essaye de te ni  quer, ni ques les  _________________ Chevalier Périgourdin du Black Power & Président du gang des Teubistes | |
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Khouss
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Ruf
Administrateur
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Sam 1 Oct 2011 - 19:01 | |
| _________________ Chevalier Périgourdin du Black Power & Président du gang des Teubistes | |
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Khouss
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Sam 1 Oct 2011 - 19:10 | |
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la rebelle
Terrasseu
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Sam 1 Oct 2011 - 19:17 | |
| Dit D-dje (raredarmon), comment ta fait pour déclare sa aux impôts sans facture ??? | |
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miky34
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Dim 2 Oct 2011 - 0:36 | |
| Un fofoland chez ton fournisseur!! Si il est pas coréen ou chinois on y montent tous!!! | |
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Khouss
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Dim 2 Oct 2011 - 9:46 | |
| En tout cas entre les différents articles de loi et l'expérience de not' Chef, t'as déjà de quoi lui mettre la pression... comme te l'a dit Fly, en AR... ou un coup de téléphone avant pour lui dire ça et lui proposer un arrangement amiable avant l'AR qui l’emmènera au tribunal
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D-dje (laba)
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Lun 3 Oct 2011 - 10:43 | |
| - la rebelle a écrit:
- Dit D-dje (raredarmon), comment ta fait pour déclare sa aux impôts sans facture ???
J'ai bien une facture, mais c'est la facture du poseur qui n'est pas détaillée (ou trés peu). En gros le fabricant a envoyé une facture au revendeur, le revendeur a envoyé une facture au poseur et le poseur m'a fait une facture. _________________ Membre de la " Team 1200 Super Ténéré Motorradventure édition "- J'te taquine... oui mais je t'aime bien quand même... - SuperModal - Géniteur de pièces usinées - Pour moi Ruf c'est comme une photo, j'aime bien le prendre mais j'aime pas être dessus | |
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la rebelle
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neurone
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... Sam 8 Oct 2011 - 13:11 | |
| - miky34 a écrit:
- Un fofoland chez ton fournisseur!! Si il est pas coréen ou chinois on y montent tous!!!
wé je pense comme toi !! il bouffe les clébard et patte a miaou , il serait capable de nous bouffer aussi !! | |
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| | Sujet: Re: Hors sujet : gros retard sur la pose de mes fenetres... | |
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Chef
